Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ROCHES SAINTES
M. cantons gilles

Numéro de dépôt :
4050654
Date de dépôt :
26/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/11/2023
LES ROCHES SAINTES de cantons gilles

Présentation de la marque LES ROCHES SAINTES

Déposée le 26 novembre 2013 par monsieur cantons gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES ROCHES SAINTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est monsieur cantons gilles domicilié(e) 62 avenue des haut de foncaude - 34990 - JUVIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. cantons gilles domicilié(e) 62 avenue des haut de foncaude - 34990 - JUVIGNAC - France.

La marque LES ROCHES SAINTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ROCHES SAINTES est expirée depuis le 26 novembre 2023.

cantons gilles a également déposé les autres marques suivantes : COMBES NOIRES , CHATEAU FONTANCHE , Les COMBES NOIRES , croix saint alban , terrasse de ricourel , LES COMBES NOIRES


M. cantons gilles - 62 avenue des haut de foncaude - 34990 - JUVIGNAC - France


M. cantons gilles - 62 avenue des haut de foncaude - 34990 - JUVIGNAC - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Vins.